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> SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES > législation - droit > droit > branche du droit > droit privé > droit civil > obligation - contrat - convention
obligation - contrat - convention
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25 mots clés de la philosophie / Hervé Boillot
Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité CPC 1000BOI1215M 76281 Livre ESPACE 2 (Philosophie et citoyenneté) Disponible Jeunes et responsables? : actes du colloques du 28 janvier 2011 : dossier / Jacques Fierens in Journal du Droit des Jeunes, n°306 (juin 2011)
[article]
Titre : Jeunes et responsables? : actes du colloques du 28 janvier 2011 : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Fierens, Auteur ; Antoine Masson, Auteur ; Abraham Franssen, Auteur ; [et al.], Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 3/41 Langues : Français (fre) Sujets : droit des mineurs ; obligation - contrat - convention ; Responsabilité ; responsabilité juridique ; statut de l'enfant ; travail en réseau Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=35693
in Journal du Droit des Jeunes > n°306 (juin 2011) . - p. 3/41[article] Jeunes et responsables? : actes du colloques du 28 janvier 2011 : dossier [texte imprimé] / Jacques Fierens, Auteur ; Antoine Masson, Auteur ; Abraham Franssen, Auteur ; [et al.], Auteur . - 2011 . - p. 3/41.
Langues : Français (fre)
in Journal du Droit des Jeunes > n°306 (juin 2011) . - p. 3/41
Sujets : droit des mineurs ; obligation - contrat - convention ; Responsabilité ; responsabilité juridique ; statut de l'enfant ; travail en réseau Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=35693 Mise en oeuvre de la Convention de l'ONU relative aux droits des personnes handicapées : dossier / François Muheim in Revue Suisse de Pédagogie Spécialisée, n°1 (mars 2017)
[article]
Titre : Mise en oeuvre de la Convention de l'ONU relative aux droits des personnes handicapées : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : François Muheim, Auteur ; Andreas Rieder, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.6/44 Langues : Français (fre) Allemand (ger) Sujets : droit des personnes handicapées ; O.N.U. (Organisation des Nations Unies) ; obligation - contrat - convention Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19737
in Revue Suisse de Pédagogie Spécialisée > n°1 (mars 2017) . - p.6/44[article] Mise en oeuvre de la Convention de l'ONU relative aux droits des personnes handicapées : dossier [texte imprimé] / François Muheim, Auteur ; Andreas Rieder, Auteur . - 2017 . - p.6/44.
Langues : Français (fre) Allemand (ger)
in Revue Suisse de Pédagogie Spécialisée > n°1 (mars 2017) . - p.6/44
Sujets : droit des personnes handicapées ; O.N.U. (Organisation des Nations Unies) ; obligation - contrat - convention Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19737 Notaires et tabellions : conféries, offices, clercs,... : XVe-XIXe s. : dossier in Nos Ancêtres. Vie & Métiers, n°29 (janvier/février 2008)
[article]
Titre : Notaires et tabellions : conféries, offices, clercs,... : XVe-XIXe s. : dossier Type de document : texte imprimé Année de publication : 2008 Article en page(s) : p. 27/86 Langues : Français (fre) Sujets : notaires - notariat ; obligation - contrat - convention ; profession juridique ; XIXème siècle ; XVème siècle ; XVIème siècle ; XVIIème siècle ; XVIIIème siècle Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74450
in Nos Ancêtres. Vie & Métiers > n°29 (janvier/février 2008) . - p. 27/86[article] Notaires et tabellions : conféries, offices, clercs,... : XVe-XIXe s. : dossier [texte imprimé] . - 2008 . - p. 27/86.
Langues : Français (fre)
in Nos Ancêtres. Vie & Métiers > n°29 (janvier/février 2008) . - p. 27/86
Sujets : notaires - notariat ; obligation - contrat - convention ; profession juridique ; XIXème siècle ; XVème siècle ; XVIème siècle ; XVIIème siècle ; XVIIIème siècle Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74450 Notions de droit civil / Francine Alexander
Titre : Notions de droit civil : mise à jour 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Francine Alexander, Auteur ; Cécile Delrée, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : De Boeck Éducation Année de publication : Cop. 2016, DL. 2016 Importance : 1 vol. (156 p.) Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-9460-4 Prix : 18.90 EUR Langues : Français (fre) Sujets : conseil d'état ; cour constitutionnelle ; cour d'appel ; cour d'assises ; cour de cassation ; divorce ; droit civil ; droit privé ; droit public ; droit social ; jugement juridique ; justice de paix ; location - loyer - bail ; mariage ; obligation ; obligation - contrat - convention ; procédure civile ; propriété ; régime matrimonial ; servitude - droit d'usage ; société civile ; succession ; tribunal correctionnel ; tribunal de 1ère instance ; tribunal de commerce ; tribunal de police ; tribunal du travail ; usufruit ; Vente Index. décimale : 3974 Droit civil Résumé : 4e de couverture :
Notions de droit civil s'adresse aux élèves à partir du secondaire et intéressera également les néophytes désireux de comprendre les règles qui régissent la vie sociale et les rapports entre personnes.
L'ouvrage propose, en effet :
-les termes incontournables du langage juridique;
-une vue d'ensemble claire et synthétique du droit civil belge;
-une série d'exemples pratiques visant à illustrer les notions vues;
-des exercices, tantôt élaborés à partir de décisions judiciaires, tantôt permettant d'appliquer directement la règle abordée.Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19335 Notions de droit civil : mise à jour 2016 [texte imprimé] / Francine Alexander, Auteur ; Cécile Delrée, Auteur . - Louvain-la-Neuve : De Boeck Éducation, Cop. 2016, DL. 2016 . - 1 vol. (156 p.) : couv. ill. en coul.
ISBN : 978-2-8041-9460-4 : 18.90 EUR
Langues : Français (fre)
Sujets : conseil d'état ; cour constitutionnelle ; cour d'appel ; cour d'assises ; cour de cassation ; divorce ; droit civil ; droit privé ; droit public ; droit social ; jugement juridique ; justice de paix ; location - loyer - bail ; mariage ; obligation ; obligation - contrat - convention ; procédure civile ; propriété ; régime matrimonial ; servitude - droit d'usage ; société civile ; succession ; tribunal correctionnel ; tribunal de 1ère instance ; tribunal de commerce ; tribunal de police ; tribunal du travail ; usufruit ; Vente Index. décimale : 3974 Droit civil Résumé : 4e de couverture :
Notions de droit civil s'adresse aux élèves à partir du secondaire et intéressera également les néophytes désireux de comprendre les règles qui régissent la vie sociale et les rapports entre personnes.
L'ouvrage propose, en effet :
-les termes incontournables du langage juridique;
-une vue d'ensemble claire et synthétique du droit civil belge;
-une série d'exemples pratiques visant à illustrer les notions vues;
-des exercices, tantôt élaborés à partir de décisions judiciaires, tantôt permettant d'appliquer directement la règle abordée.Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19335 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité 3974ALE2401N 156957 Livre ESPACE 1 Disponible Le pilotage par les résultats, une obligation de moyens / Brigitte Commelin in Education & Management, n°37 (novembre 2009)
PermalinkLa pratique du contrat à l'épreuve des faits depuis la Loi du 2 janvier 2002 : dossier / Olivier Poinsot in Les Cahiers de l'Actif, n°396/397 (mai/juin 2009)
Permalink