Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique

La prescription : droit pénal / Christophe Petit in L'Ecole des Parents, n°592 (septembre/octobre 2011)

Public ISBD [article]  inL'Ecole des Parents > n°592 (septembre/octobre 2011) . - p. 51 Titre : La prescription : droit pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Petit, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 51 Langues : Français (fre) Sujets : prescription ( tribunal) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=49809 [article] La prescription : droit pénal [texte imprimé] / Christophe Petit, Auteur . - 2011 . - p. 51. Langues : Français (fre) in L'Ecole des Parents > n°592 (septembre/octobre 2011) . - p. 51 Sujets : prescription ( tribunal) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=49809

Quelle prescription pour la récupération de montants inclus ? / André Van de Weyer in Scolanews, n°1 (Janvier 2018)

Public ISBD [article]  inScolanews > n°1 (Janvier 2018) . - p.3/5 Titre : Quelle prescription pour la récupération de montants inclus ? Type de document : texte imprimé Auteurs : André Van de Weyer, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p.3/5 Langues : Français (fre) Sujets : Communauté Française ; prescription ( tribunal) ; Salaire ; Salaire (calcul) ; salaire des enseignants Mots-clés : erreur de calcul.- récupération montants indus Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19998 [article] Quelle prescription pour la récupération de montants inclus ? [texte imprimé] / André Van de Weyer, Auteur . - 2018 . - p.3/5. Langues : Français (fre) in Scolanews > n°1 (Janvier 2018) . - p.3/5 Sujets : Communauté Française ; prescription ( tribunal) ; Salaire ; Salaire (calcul) ; salaire des enseignants Mots-clés : erreur de calcul.- récupération montants indus Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19998

Le tour de la justice pénale en 80 questions / Jean-Pierre Borloo

Public ISBD Titre : Le tour de la justice pénale en 80 questions Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Borloo, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Pierre Kroll, Illustrateur Editeur : Liège : Luc Pire Année de publication : 2005 Collection : Voix d'Accès Importance : 190 p. Présentation : Ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87415-545-1 Note générale : Organigramme pp. 174-175. - Lexique de justice pénale pp.177-190 Langues : Français (fre) Sujets : Abus Sexuel ; Acide Désoxyribo-Nucléique (ADN) ; Autopsie ; aveu ; C.S.J. (Conseil Supérieur de la Justice) ; casier judiciaire ; complicité ( justice) ; contravention ; contrôle d'identité ; cour d'assises ; Crime ; délinquance ; Délit ; déontologie professionnelle ; détention préventive ; droit des victimes ; droit pénal ; écoute au téléphone ; empreinte génétique ; Enquête Policière ; grâce (justice) ; Immunité Parlementaire ; impartialité ; Indemnisation ; infraction ; instruction (judiciaire) ; internement ; jugement ; jugement - arrêt - appel - recours - procès ; justice pénale ; langage juridique ; libération conditionnelle ; magistrature - magistrat - juge ; mandat d'arrêt ; médiation pénale ; mineur (âge) ; partie civile ; peine ; Perquisition ; personnel judiciaire - avocat ; Police ; prescription ( tribunal) ; pro deo ; procès ; récidive ; réhabilitation sociale ; révision (procès) ; sanction ; suspension (justice) ; technique de fouilles ; témoignage ; transaction pénale ; tribunal correctionnel ; victime ; vie privée Mots-clés : convocation (tribunal)  vice de procédure  légitime défense  extradition  sursis  récusation  inculpation Index. décimale : 3973 Droit pénal Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16064 Le tour de la justice pénale en 80 questions [texte imprimé] / Jean-Pierre Borloo, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Pierre Kroll, Illustrateur . - Liège : Luc Pire, 2005 . - 190 p. : Ill.. - (Voix d'Accès) . ISBN : 978-2-87415-545-1 Organigramme pp. 174-175. - Lexique de justice pénale pp.177-190 Langues : Français (fre) Sujets : Abus Sexuel ; Acide Désoxyribo-Nucléique (ADN) ; Autopsie ; aveu ; C.S.J. (Conseil Supérieur de la Justice) ; casier judiciaire ; complicité ( justice) ; contravention ; contrôle d'identité ; cour d'assises ; Crime ; délinquance ; Délit ; déontologie professionnelle ; détention préventive ; droit des victimes ; droit pénal ; écoute au téléphone ; empreinte génétique ; Enquête Policière ; grâce (justice) ; Immunité Parlementaire ; impartialité ; Indemnisation ; infraction ; instruction (judiciaire) ; internement ; jugement ; jugement - arrêt - appel - recours - procès ; justice pénale ; langage juridique ; libération conditionnelle ; magistrature - magistrat - juge ; mandat d'arrêt ; médiation pénale ; mineur (âge) ; partie civile ; peine ; Perquisition ; personnel judiciaire - avocat ; Police ; prescription ( tribunal) ; pro deo ; procès ; récidive ; réhabilitation sociale ; révision (procès) ; sanction ; suspension (justice) ; technique de fouilles ; témoignage ; transaction pénale ; tribunal correctionnel ; victime ; vie privée Mots-clés : convocation (tribunal)  vice de procédure  légitime défense  extradition  sursis  récusation  inculpation Index. décimale : 3973 Droit pénal Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16064

Exemplaires (1)

Cote	Code-barres	Support	Section		Disponibilité
3973BOR1215T	87605	Livre	ESPACE 1		Disponible

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