Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique
Détail de l'auteur
Auteur Stéphanie Kettmann |
Documents disponibles écrits par cet auteur (2)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
L'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 décembre 2001, portant application de l'article 3 du décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux passe à la trappe / Stéphanie Kettmann in Scolanews, n°3 (mars 2009)
[article]
Titre : L'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 décembre 2001, portant application de l'article 3 du décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux passe à la trappe Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphanie Kettmann, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : p. 1/3 Langues : Français (fre) Sujets : avantage social ; conseil d'état Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=38196
in Scolanews > n°3 (mars 2009) . - p. 1/3[article] L'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 décembre 2001, portant application de l'article 3 du décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux passe à la trappe [texte imprimé] / Stéphanie Kettmann, Auteur . - 2009 . - p. 1/3.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°3 (mars 2009) . - p. 1/3
Sujets : avantage social ; conseil d'état Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=38196 La Cour constitutionnelle se penche sur le décret "inscriptions" du 8 mars 2007 / Stéphanie Kettmann in Scolanews, n°20088 (octobre 2008)
[article]
Titre : La Cour constitutionnelle se penche sur le décret "inscriptions" du 8 mars 2007 Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphanie Kettmann, Auteur Année de publication : 2008 Article en page(s) : p. 3/5 Langues : Français (fre) Sujets : cour constitutionnelle ; décret inscription scolaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=45309
in Scolanews > n°20088 (octobre 2008) . - p. 3/5[article] La Cour constitutionnelle se penche sur le décret "inscriptions" du 8 mars 2007 [texte imprimé] / Stéphanie Kettmann, Auteur . - 2008 . - p. 3/5.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°20088 (octobre 2008) . - p. 3/5
Sujets : cour constitutionnelle ; décret inscription scolaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=45309