Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique

Dépouillements

L'établissement de la filiation et sa contestation / Anne-Sophie Leloup in Journal du Droit des Jeunes, n°268 (octobre 2007)

Public ISBD [article]  inJournal du Droit des Jeunes > n°268 (octobre 2007) . - p. 55/59 Titre : L'établissement de la filiation et sa contestation Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Sophie Leloup, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 55/59 Langues : Français (fre) Sujets : droit de la filiation ; filiation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=41259 [article] L'établissement de la filiation et sa contestation [texte imprimé] / Anne-Sophie Leloup, Auteur . - 2007 . - p. 55/59. Langues : Français (fre) in Journal du Droit des Jeunes > n°268 (octobre 2007) . - p. 55/59 Sujets : droit de la filiation ; filiation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=41259

La nouvelle procédure de dessaisissement / Thomas Henrion in Journal du Droit des Jeunes, n°268 (octobre 2007)

Public ISBD [article]  inJournal du Droit des Jeunes > n°268 (octobre 2007) . - p. 22/29 Titre : La nouvelle procédure de dessaisissement Type de document : texte imprimé Auteurs : Thomas Henrion, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 22/29 Langues : Français (fre) Sujets : délinquance juvénile ; droit des mineurs ; droit pénal ; infraction ; procédure judiciaire ; protection de la jeunesse ; tribunal de la jeunesse Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=48809 [article] La nouvelle procédure de dessaisissement [texte imprimé] / Thomas Henrion, Auteur . - 2007 . - p. 22/29. Langues : Français (fre) in Journal du Droit des Jeunes > n°268 (octobre 2007) . - p. 22/29 Sujets : délinquance juvénile ; droit des mineurs ; droit pénal ; infraction ; procédure judiciaire ; protection de la jeunesse ; tribunal de la jeunesse Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=48809

Le dessaisissement et ses suites / Pierre Rans in Journal du Droit des Jeunes, n°268 (octobre 2007)

Public ISBD [article]  inJournal du Droit des Jeunes > n°268 (octobre 2007) . - p. 30/37 Titre : Le dessaisissement et ses suites Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Rans, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 30/37 Langues : Français (fre) Sujets : délinquance juvénile ; droit des mineurs ; droit pénal ; procédure judiciaire ; protection de la jeunesse Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=54642 [article] Le dessaisissement et ses suites [texte imprimé] / Pierre Rans, Auteur . - 2007 . - p. 30/37. Langues : Français (fre) in Journal du Droit des Jeunes > n°268 (octobre 2007) . - p. 30/37 Sujets : délinquance juvénile ; droit des mineurs ; droit pénal ; procédure judiciaire ; protection de la jeunesse Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=54642

Quel est l'état actuel et quelles sont les perspectives d'avenir de la reconnaissance juridique du beau-parent dans les familles recomposées? / Maïté Beague in Journal du Droit des Jeunes, n°268 (octobre 2007)

Public ISBD [article]  inJournal du Droit des Jeunes > n°268 (octobre 2007) . - p. 3/21 Titre : Quel est l'état actuel et quelles sont les perspectives d'avenir de la reconnaissance juridique du beau-parent dans les familles recomposées? Type de document : texte imprimé Auteurs : Maïté Beague, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 3/21 Langues : Français (fre) Sujets : adoption ; beau-parent ; famille recomposée ; filiation ; statut juridique Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=83138 [article] Quel est l'état actuel et quelles sont les perspectives d'avenir de la reconnaissance juridique du beau-parent dans les familles recomposées? [texte imprimé] / Maïté Beague, Auteur . - 2007 . - p. 3/21. Langues : Français (fre) in Journal du Droit des Jeunes > n°268 (octobre 2007) . - p. 3/21 Sujets : adoption ; beau-parent ; famille recomposée ; filiation ; statut juridique Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=83138