Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique

Titre :	Notions fondamentales de droit
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Michelle Fontaine, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur ; Danielle Fouilhé, Auteur ; Jacques-André Hassenforder, Auteur ; Marie-Paule Schneider, Auteur
Editeur :	Paris : Foucher
Année de publication :	2004
Collection :	Notions fondamentales
Importance :	447 p.
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-216-09590-2
Langues :	Français (fre)
Sujets :	abus de biens sociaux ; abus de confiance ; Assurances ; bien ; bien immeuble ; biens meubles ; Billet à Ordre ; Chèque ; Commerçant ; Commune ; complicité ( justice) ; conditions de travail ; contrat commercial ; contrat de travail ; Crédit ; Décentralisation ; droit ; droit à la consommation ; droit civil ; droit commercial ; droit de propriété ; droit du travail ; droit international ; droit national ; droit objectif ; droit pénal ; droit social ; Enseignement Supérieur ; entreprise (droit) ; entreprise commerciale individuelle ; faux en écriture ; infraction ; lettre de change ; Moyen de Paiement ; obligation ; organisation administrative ; Parlement ; participation (entreprise) ; peine ; Pouvoir Politique ; prêt (crédit) ; procédure pénale ; protection sociale ; Région ; Régions de France - Départements Français ; relation collective du travail ; responsabilité civile délictuelle ; Salaire ; société anonyme ; syndicat
Mots-clés :	propriété incorporelle  fonds de commerce  entreprise sociétaire  recel  escroquerie
Index. décimale :	3970 Droit / Jurisprudence
Permalink :	https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16334

Notions fondamentales de droit [texte imprimé] / Michelle Fontaine, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur ; Danielle Fouilhé, Auteur ; Jacques-André Hassenforder, Auteur ; Marie-Paule Schneider, Auteur . - Paris : Foucher, 2004 . - 447 p.. - (Notions fondamentales) .
ISBN : 978-2-216-09590-2
Langues : Français (fre)

Sujets :	abus de biens sociaux ; abus de confiance ; Assurances ; bien ; bien immeuble ; biens meubles ; Billet à Ordre ; Chèque ; Commerçant ; Commune ; complicité ( justice) ; conditions de travail ; contrat commercial ; contrat de travail ; Crédit ; Décentralisation ; droit ; droit à la consommation ; droit civil ; droit commercial ; droit de propriété ; droit du travail ; droit international ; droit national ; droit objectif ; droit pénal ; droit social ; Enseignement Supérieur ; entreprise (droit) ; entreprise commerciale individuelle ; faux en écriture ; infraction ; lettre de change ; Moyen de Paiement ; obligation ; organisation administrative ; Parlement ; participation (entreprise) ; peine ; Pouvoir Politique ; prêt (crédit) ; procédure pénale ; protection sociale ; Région ; Régions de France - Départements Français ; relation collective du travail ; responsabilité civile délictuelle ; Salaire ; société anonyme ; syndicat
Mots-clés :	propriété incorporelle  fonds de commerce  entreprise sociétaire  recel  escroquerie
Index. décimale :	3970 Droit / Jurisprudence
Permalink :	https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16334