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moniteur belge
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Chose promise chose due : le Moniteur belge du 30 décembre 2003 publie l'arrêté royal relatif à la comptabilité des grandes associations et fondations / Martine Piret in ASBL Info, n°1 (janvier 2004)
[article]
Titre : Chose promise chose due : le Moniteur belge du 30 décembre 2003 publie l'arrêté royal relatif à la comptabilité des grandes associations et fondations Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine Piret, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 2/5 Langues : Français (fre) Sujets : association ; Comptabilité ; moniteur belge Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10686
in ASBL Info > n°1 (janvier 2004) . - p. 2/5[article] Chose promise chose due : le Moniteur belge du 30 décembre 2003 publie l'arrêté royal relatif à la comptabilité des grandes associations et fondations [texte imprimé] / Martine Piret, Auteur . - 2004 . - p. 2/5.
Langues : Français (fre)
in ASBL Info > n°1 (janvier 2004) . - p. 2/5
Sujets : association ; Comptabilité ; moniteur belge Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10686 Modifications des statuts et publication au Moniteur : parcours du combattant in A feuille T, n°81 (septembre 2003)
[article]
Titre : Modifications des statuts et publication au Moniteur : parcours du combattant Type de document : texte imprimé Année de publication : 2003 Article en page(s) : p.8/9 Langues : Français (fre) Sujets : A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif) ; moniteur belge ; publication ; Statut des ASBL Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72355
in A feuille T > n°81 (septembre 2003) . - p.8/9[article] Modifications des statuts et publication au Moniteur : parcours du combattant [texte imprimé] . - 2003 . - p.8/9.
Langues : Français (fre)
in A feuille T > n°81 (septembre 2003) . - p.8/9
Sujets : A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif) ; moniteur belge ; publication ; Statut des ASBL Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72355 Nul n'est censé ignorer la loi. Oui, mais / Bernard Nyssen in ASBL Info, n°8 (décembre 2003)
[article]
Titre : Nul n'est censé ignorer la loi. Oui, mais Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Nyssen, Auteur Année de publication : 2003 Article en page(s) : p. 5/6 Langues : Français (fre) Sujets : Internet ; législation ; moniteur belge Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74999
in ASBL Info > n°8 (décembre 2003) . - p. 5/6[article] Nul n'est censé ignorer la loi. Oui, mais [texte imprimé] / Bernard Nyssen, Auteur . - 2003 . - p. 5/6.
Langues : Français (fre)
in ASBL Info > n°8 (décembre 2003) . - p. 5/6
Sujets : Internet ; législation ; moniteur belge Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74999 La publication des actes au Moniteur / Michel Davagle in ASBL Info, n°2 (septembre 2003)
[article]
Titre : La publication des actes au Moniteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle, Auteur Année de publication : 2003 Article en page(s) : p.4/5 Langues : Français (fre) Sujets : A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif) ; moniteur belge Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=50140
in ASBL Info > n°2 (septembre 2003) . - p.4/5[article] La publication des actes au Moniteur [texte imprimé] / Michel Davagle, Auteur . - 2003 . - p.4/5.
Langues : Français (fre)
in ASBL Info > n°2 (septembre 2003) . - p.4/5
Sujets : A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif) ; moniteur belge Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=50140 La publication de la démission d'un administrateur / Hervé Briet in ASBL Info, n°3 (septembre 2003)
[article]
Titre : La publication de la démission d'un administrateur Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Briet, Auteur Année de publication : 2003 Article en page(s) : p.2/3 Langues : Français (fre) Sujets : Administrateur ; Démission ; moniteur belge Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=50141
in ASBL Info > n°3 (septembre 2003) . - p.2/3[article] La publication de la démission d'un administrateur [texte imprimé] / Hervé Briet, Auteur . - 2003 . - p.2/3.
Langues : Français (fre)
in ASBL Info > n°3 (septembre 2003) . - p.2/3
Sujets : Administrateur ; Démission ; moniteur belge Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=50141