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Bruxellois de
Documentation
Pédagogique

Accidents scolaires et responsabilités / Jean-Daniel Roque

Public ISBD Titre : Accidents scolaires et responsabilités Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Daniel Roque, Auteur ; Frédérique Thomas-Bion, Auteur Editeur : Paris : Berger-Levrault Année de publication : 2004 Collection : Les Indispensables Importance : 463 p. Présentation : Ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1464-8 Langues : Français (fre) Sujets : accident scolaire ; Assurances ; atelier ; garantie sociale ; Hébergement ; interclasse ; jurisprudence ; protection juridique ; récréation ; responsabilité civile en général ; responsabilité de l'enseignant ; responsabilité pénale ; restauration ; sortie scolaire ; Stage en Entreprise ; victime ; vie scolaire ; voyage scolaire Index. décimale : 8520 Sécurité et responsabilité Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14875 Accidents scolaires et responsabilités [texte imprimé] / Jean-Daniel Roque, Auteur ; Frédérique Thomas-Bion, Auteur . - Paris : Berger-Levrault, 2004 . - 463 p. : Ill.. - (Les Indispensables) . ISBN : 978-2-7013-1464-8 Langues : Français (fre) Sujets : accident scolaire ; Assurances ; atelier ; garantie sociale ; Hébergement ; interclasse ; jurisprudence ; protection juridique ; récréation ; responsabilité civile en général ; responsabilité de l'enseignant ; responsabilité pénale ; restauration ; sortie scolaire ; Stage en Entreprise ; victime ; vie scolaire ; voyage scolaire Index. décimale : 8520 Sécurité et responsabilité Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14875

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Cote	Code-barres	Support	Section		Disponibilité
8520ROQ2105A	89357	Livre	ESPACE 1		Disponible

Aide sociale aux familles séjournant illégalement sur le territoire belge : le point sur la jurisprudence récente / Benoît Van Keirsbilck in Journal du Droit des Jeunes, n°242 (février 2005)

Public ISBD [article]  inJournal du Droit des Jeunes > n°242 (février 2005) . - p. 3/55 Titre : Aide sociale aux familles séjournant illégalement sur le territoire belge : le point sur la jurisprudence récente Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Van Keirsbilck, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 3/55 Langues : Français (fre) Sujets : Belgique ; C.P.A.S. (Centre Public d'Aide Sociale) ; famille ; immigration illégale ; jurisprudence ; législation ; MENA (Mineur Etranger Non Accompagné) ; travail Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3434 [article] Aide sociale aux familles séjournant illégalement sur le territoire belge : le point sur la jurisprudence récente [texte imprimé] / Benoît Van Keirsbilck, Auteur . - 2004 . - p. 3/55. Langues : Français (fre) in Journal du Droit des Jeunes > n°242 (février 2005) . - p. 3/55 Sujets : Belgique ; C.P.A.S. (Centre Public d'Aide Sociale) ; famille ; immigration illégale ; jurisprudence ; législation ; MENA (Mineur Etranger Non Accompagné) ; travail Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3434

Apreçu de la jurisprudence récente du Conseil d'Etat en matière d'enseignement in Scolanews, n°3 (avril 2004)

Public ISBD [article]  inScolanews > n°3 (avril 2004) . - p. 4/8 Titre : Apreçu de la jurisprudence récente du Conseil d'Etat en matière d'enseignement Type de document : texte imprimé Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 4/8 Langues : Français (fre) Sujets : conseil d'état ; enseignement ; jurisprudence Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5408 [article] Apreçu de la jurisprudence récente du Conseil d'Etat en matière d'enseignement [texte imprimé] . - 2004 . - p. 4/8. Langues : Français (fre) in Scolanews > n°3 (avril 2004) . - p. 4/8 Sujets : conseil d'état ; enseignement ; jurisprudence Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5408

La Communauté française condamnée pour non-respect de la jurisprudance / Régis Dohogne in Scolanews, n°10 (décembre 2021)

Public ISBD [article]  inScolanews > n°10 (décembre 2021) . - p. 6/8 Titre : La Communauté française condamnée pour non-respect de la jurisprudance Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 6/8 Langues : Français (fre) Sujets : Communauté Française ; jurisprudence ; non-respect Mots-clés : condamnation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21877 [article] La Communauté française condamnée pour non-respect de la jurisprudance [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2021 . - p. 6/8. Langues : Français (fre) in Scolanews > n°10 (décembre 2021) . - p. 6/8 Sujets : Communauté Française ; jurisprudence ; non-respect Mots-clés : condamnation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21877

Le droit scolaire : recueil de lois, arrêtés...2. Jurisprudence

Public ISBD Titre : Le droit scolaire : recueil de lois, arrêtés...2. Jurisprudence Type de document : texte imprimé Editeur : Liège : Jeunesse et Droit Année de publication : 01/01/1992 Importance : 424 p. Langues : Français (fre) Sujets : arrêté ; jurisprudence ; recueil de lois Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15985 Le droit scolaire : recueil de lois, arrêtés...2. Jurisprudence [texte imprimé] . - Liège : Jeunesse et Droit, 01/01/1992 . - 424 p. Langues : Français (fre) Sujets : arrêté ; jurisprudence ; recueil de lois Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15985

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LEGISLATION SCOLAIRE	4249	Livre	ESPACE 2 (Guides et Bruxelles)		Exclu du prêt

Le droit au séjour des étrangers auteurs d'enfant belge : état des lieux et perspectives / Charlotte van Zeebroeck in Journal du Droit des Jeunes, n°257 (septembre 2006)

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Les droits des jeunes à Strasbourg : un coup d'oeil sur les mesures provisoires dans la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'Homme : provisoires mais contraignantes? / Pascaline de Visscher in Journal du Droit des Jeunes, n°264 (avril 2007)

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Everberg : chronique de jurisprudence / Caroline Vandresse in Journal du Droit des Jeunes, n°222 (février 2003)

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Le JDJ fête ses 400 coups !!! / Benoît Van Keirsbilck in Journal du Droit des Jeunes, n°400 (décembre 2020)

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La jurisprudence de la Cour de Justice européenne sur l'accès aux soins de santé : dossier / Tania Zgajewski in Courrier Hebdomadaire, n°1883 (2005)

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La jurisprudence européenne et la gestation pour autrui / Jeahanne Sosson in Journal du Droit des Jeunes, n°345 (mai 2015)

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La justice et le droit en Belgique : dossier in Dossier Société, n°3 (2005)

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Manuel de droit public / Ariane Maricq

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Participation et éducation à la citoyenneté : dossier / Maria Pagoni-Andréani in Carrefours de l'Education, n°28 (juillet/décembre 2009)

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Le port du voile islamique dans l'enseignement / André Van de Weyer

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