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Harcèlement et prévention de la violence / Danielle Dohogne in Scolanews, n°9 (novembre 2022)
[article]
Titre : Harcèlement et prévention de la violence Type de document : texte imprimé Auteurs : Danielle Dohogne, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 1/5 Langues : Français (fre) Sujets : Direction d'Ecole ; harcèlement moral ; Indemnisation ; prévention de la violence Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22722
in Scolanews > n°9 (novembre 2022) . - p. 1/5[article] Harcèlement et prévention de la violence [texte imprimé] / Danielle Dohogne, Auteur . - 2022 . - p. 1/5.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°9 (novembre 2022) . - p. 1/5
Sujets : Direction d'Ecole ; harcèlement moral ; Indemnisation ; prévention de la violence Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22722 Indemnité réparatrice - Qui doit payer l'indemnité réparatrice ? Le seul auteur de l'acte ou l'ensemble des parties qui ont concouru à son élaboration ? / Reine-Marie Braeken in Scolanews, n°3 (mars 2021)
[article]
Titre : Indemnité réparatrice - Qui doit payer l'indemnité réparatrice ? Le seul auteur de l'acte ou l'ensemble des parties qui ont concouru à son élaboration ? : quels sont les dommages couverts par l'indemnité réparatrice ? - Arrêt du Conseil d'Etat n°249.174 du 8 décembre 2020 Type de document : texte imprimé Auteurs : Reine-Marie Braeken, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 10/12 Langues : Français (fre) Sujets : Indemnisation Mots-clés : indemnité réparatrice Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21678
in Scolanews > n°3 (mars 2021) . - p. 10/12[article] Indemnité réparatrice - Qui doit payer l'indemnité réparatrice ? Le seul auteur de l'acte ou l'ensemble des parties qui ont concouru à son élaboration ? : quels sont les dommages couverts par l'indemnité réparatrice ? - Arrêt du Conseil d'Etat n°249.174 du 8 décembre 2020 [texte imprimé] / Reine-Marie Braeken, Auteur . - 2021 . - p. 10/12.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°3 (mars 2021) . - p. 10/12
Sujets : Indemnisation Mots-clés : indemnité réparatrice Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21678 Indemnité réparatrice : qui en supporte la charge ? / Reine-Marie Braeken in Scolanews, n°6 (juin 2020)
[article]
Titre : Indemnité réparatrice : qui en supporte la charge ? : - Cour constitutionnelle, arrêt n° 68/2020 du 14 mai 2020 Type de document : texte imprimé Auteurs : Reine-Marie Braeken, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 1/4 Langues : Français (fre) Sujets : Indemnisation ; Mise en Disponibilité Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21679
in Scolanews > n°6 (juin 2020) . - p. 1/4[article] Indemnité réparatrice : qui en supporte la charge ? : - Cour constitutionnelle, arrêt n° 68/2020 du 14 mai 2020 [texte imprimé] / Reine-Marie Braeken, Auteur . - 2020 . - p. 1/4.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°6 (juin 2020) . - p. 1/4
Sujets : Indemnisation ; Mise en Disponibilité Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21679 Maltraitance à enfants et adolescents / Caroline Rey
Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité 2731REY0000M 88773 Livre ESPACE 1 Disponible Négociations et tensions autour de la création du Fonds amiante : dossier / Marc Molitor in Courrier Hebdomadaire, n°2048/2049 (2010)
[article]
Titre : Négociations et tensions autour de la création du Fonds amiante : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Molitor, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 1/61 Langues : Français (fre) Sujets : aide aux victimes ; amiante ; Indemnisation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74067
in Courrier Hebdomadaire > n°2048/2049 (2010) . - p. 1/61[article] Négociations et tensions autour de la création du Fonds amiante : dossier [texte imprimé] / Marc Molitor, Auteur . - 2010 . - p. 1/61.
Langues : Français (fre)
in Courrier Hebdomadaire > n°2048/2049 (2010) . - p. 1/61
Sujets : aide aux victimes ; amiante ; Indemnisation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74067 Octroi d'une indemnité réparatrice pour dommages matériels et moraux / Reine-Marie Braeken in Scolanews, n°4 (avril 2023)
PermalinkLe préjudice moral d'une victime, une indemnisation trop rare / Catherine Meimon Nisembaum in Reliance (Handicap - Education - Sociétés), n°28 (juin 2008)
PermalinkLe tour de la justice pénale en 80 questions / Jean-Pierre Borloo
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