Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique

Manuel de droit public / Ariane Maricq

Public ISBD Titre : Manuel de droit public Type de document : texte imprimé Auteurs : Ariane Maricq, Auteur ; Jérôme Sohier, Auteur Editeur : Bruxelles : Labor. Education Année de publication : 2006 Collection : Droit labor Présentation : Ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8040-1971-6 Langues : Français (fre) Sujets : Agglomération ; arrêté ministériel ; arrêté royal ; Belgique ; commission communautaire commune ; Commission Communautaire Française ; Communauté ; Commune ; Conseil Communal ; constitution belge ; cours - tribunaux ; Coutumes ; Décentralisation ; décret ; doctrine (droit) ; droit ; droit international ; droit national ; droit privé ; droit public ; droit public belge ; Etat Belge ; fédéralisme ; finances publiques ; Frontière ; Gouvernement ; jurisprudence ; Nationalité belge ; naturalisation ; ordonnance (loi) ; Parlement ; Pouvoir Exécutif ; Pouvoir Judiciaire ; Pouvoir Législatif ; Pouvoir Politique ; Province ; réforme constitutionnelle ; Région ; Territoire ; V.G.C. (Vlaamse Gemeenschapscommissie) Mots-clés : régence  règle morale  règle religieuse Index. décimale : 3972 Droit public, droit constitutionnel (droits primordiaux, droits de l'homme) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16250 Manuel de droit public [texte imprimé] / Ariane Maricq, Auteur ; Jérôme Sohier, Auteur . - Bruxelles : Labor. Education, 2006 . -  : Ill.. - (Droit labor) . ISBN : 978-2-8040-1971-6 Langues : Français (fre) Sujets : Agglomération ; arrêté ministériel ; arrêté royal ; Belgique ; commission communautaire commune ; Commission Communautaire Française ; Communauté ; Commune ; Conseil Communal ; constitution belge ; cours - tribunaux ; Coutumes ; Décentralisation ; décret ; doctrine (droit) ; droit ; droit international ; droit national ; droit privé ; droit public ; droit public belge ; Etat Belge ; fédéralisme ; finances publiques ; Frontière ; Gouvernement ; jurisprudence ; Nationalité belge ; naturalisation ; ordonnance (loi) ; Parlement ; Pouvoir Exécutif ; Pouvoir Judiciaire ; Pouvoir Législatif ; Pouvoir Politique ; Province ; réforme constitutionnelle ; Région ; Territoire ; V.G.C. (Vlaamse Gemeenschapscommissie) Mots-clés : régence  règle morale  règle religieuse Index. décimale : 3972 Droit public, droit constitutionnel (droits primordiaux, droits de l'homme) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16250

Exemplaires (1)

Cote	Code-barres	Support	Section		Disponibilité
3972MAR0903M	96492	Livre	ESPACE 1		Disponible

Notions fondamentales de droit / Michelle Fontaine

Public ISBD Titre : Notions fondamentales de droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Michelle Fontaine, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur ; Danielle Fouilhé, Auteur ; Jacques-André Hassenforder, Auteur ; Marie-Paule Schneider, Auteur Editeur : Paris : Foucher Année de publication : 2004 Collection : Notions fondamentales Importance : 447 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-216-09590-2 Langues : Français (fre) Sujets : abus de biens sociaux ; abus de confiance ; Assurances ; bien ; bien immeuble ; biens meubles ; Billet à Ordre ; Chèque ; Commerçant ; Commune ; complicité ( justice) ; conditions de travail ; contrat commercial ; contrat de travail ; Crédit ; Décentralisation ; droit ; droit à la consommation ; droit civil ; droit commercial ; droit de propriété ; droit du travail ; droit international ; droit national ; droit objectif ; droit pénal ; droit social ; Enseignement Supérieur ; entreprise (droit) ; entreprise commerciale individuelle ; faux en écriture ; infraction ; lettre de change ; Moyen de Paiement ; obligation ; organisation administrative ; Parlement ; participation (entreprise) ; peine ; Pouvoir Politique ; prêt (crédit) ; procédure pénale ; protection sociale ; Région ; Régions de France - Départements Français ; relation collective du travail ; responsabilité civile délictuelle ; Salaire ; société anonyme ; syndicat Mots-clés : propriété incorporelle  fonds de commerce  entreprise sociétaire  recel  escroquerie Index. décimale : 3970 Droit / Jurisprudence Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16334 Notions fondamentales de droit [texte imprimé] / Michelle Fontaine, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur ; Danielle Fouilhé, Auteur ; Jacques-André Hassenforder, Auteur ; Marie-Paule Schneider, Auteur . - Paris : Foucher, 2004 . - 447 p.. - (Notions fondamentales) . ISBN : 978-2-216-09590-2 Langues : Français (fre) Sujets : abus de biens sociaux ; abus de confiance ; Assurances ; bien ; bien immeuble ; biens meubles ; Billet à Ordre ; Chèque ; Commerçant ; Commune ; complicité ( justice) ; conditions de travail ; contrat commercial ; contrat de travail ; Crédit ; Décentralisation ; droit ; droit à la consommation ; droit civil ; droit commercial ; droit de propriété ; droit du travail ; droit international ; droit national ; droit objectif ; droit pénal ; droit social ; Enseignement Supérieur ; entreprise (droit) ; entreprise commerciale individuelle ; faux en écriture ; infraction ; lettre de change ; Moyen de Paiement ; obligation ; organisation administrative ; Parlement ; participation (entreprise) ; peine ; Pouvoir Politique ; prêt (crédit) ; procédure pénale ; protection sociale ; Région ; Régions de France - Départements Français ; relation collective du travail ; responsabilité civile délictuelle ; Salaire ; société anonyme ; syndicat Mots-clés : propriété incorporelle  fonds de commerce  entreprise sociétaire  recel  escroquerie Index. décimale : 3970 Droit / Jurisprudence Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16334

Exemplaires (1)

Cote	Code-barres	Support	Section		Disponibilité
3970NOT0914N	90002	Livre	ESPACE 1		Disponible

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