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Les arts plastiques : dossier / Anne Vincent in Dossiers du C.R.I.S.P., n°69 (décembre 2007)
Le B.A.-BA du droit d'auteur in Probio Revue, n°1 (juin 2011)
[article]
Titre : Le B.A.-BA du droit d'auteur Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 88/90 Langues : Français (fre) Sujets : droit d'auteur Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=52756
in Probio Revue > n°1 (juin 2011) . - p. 88/90[article] Le B.A.-BA du droit d'auteur [texte imprimé] . - 2011 . - p. 88/90.
Langues : Français (fre)
in Probio Revue > n°1 (juin 2011) . - p. 88/90
Sujets : droit d'auteur Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=52756 Congrès de l' A.B.F. : droit des bibliothèques, droit des usagers / Laurence Boulanger in Lectures, n°143 (novembre/décembre 2005)
[article]
Titre : Congrès de l' A.B.F. : droit des bibliothèques, droit des usagers Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurence Boulanger, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 8/9 Langues : Français (fre) Sujets : A.B.F. (Association des Bibliothécaires Français) ; Bibliothèque (législation) ; Bibliothèque (prêt) ; droit d'auteur ; droit de l'usager ; France ; historique ; Librairie ; Prix Unique ; Règlement d'Ordre Intérieur Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12937
in Lectures > n°143 (novembre/décembre 2005) . - p. 8/9[article] Congrès de l' A.B.F. : droit des bibliothèques, droit des usagers [texte imprimé] / Laurence Boulanger, Auteur . - 2005 . - p. 8/9.
Langues : Français (fre)
in Lectures > n°143 (novembre/décembre 2005) . - p. 8/9
Sujets : A.B.F. (Association des Bibliothécaires Français) ; Bibliothèque (législation) ; Bibliothèque (prêt) ; droit d'auteur ; droit de l'usager ; France ; historique ; Librairie ; Prix Unique ; Règlement d'Ordre Intérieur Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12937 Dictionnaire critique du droit de l'éducation / Pascale Bertoni
Titre : Dictionnaire critique du droit de l'éducation : droit de l'enseignement scolaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Bertoni, Directeur de publication ; Raphaël Matta-Duvignau, Directeur de publication Editeur : Le Kremlin-Bicêtre : Mare & Martin Année de publication : Cop. 2021 Importance : 1 vol. (618 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84934-650-1 Note générale : Notes bibliogr. Références bibliogr. Langues : Français (fre) Sujets : accident scolaire ; accompagnateur scolaire ; Aide Financière ; association de parents ; autorité parentale ; C.P.E. (Conseiller Principal d'Education) ; C.S.E. (Conseil Supérieur de l'Education) ; Cantine ; Carte Scolaire ; Chef d'Etablissement Scolaire ; Concours de Recrutement ; Conseil d'Administration ; Conseil d'Ecole ; conseil de classe ; déontologie ; discipline en classe ; droit à l'éducation ; droit d'auteur ; Ecole Européenne ; Ecole Inclusive ; égalité des chances ; enseignant ; Enseignement Gratuit ; Etablissement d'Enseignement ; Ferry (Jules) ; financement des institutions scolaires ; formation professionnelle ; Hébergement ; Hugo (Victor) ; Inspection Scolaire ; jury d'examen ; Laïcité scolaire ; liberté d'association ; liberté d'expression ; Liberté Pédagogique ; Médiateur Educatif ; MENA (Mineur Etranger Non Accompagné) ; Ministère de l'Education Nationale (France) ; Mutation ; Neutralité dans l'enseignement ; Obligation Scolaire ; Orientation Scolaire ; protection administrative ; Recteur d'Université ; redoublement ; Règlement Intérieur ; responsabilité juridique ; rythme scolaire ; salaire des enseignants ; sanction disciplinaire ; signe religieux ; sortie scolaire ; Statut de l'Enseignant ; syndicat d'enseignant ; système de sécurité ; transport scolaire ; vie scolaire ; voyage scolaire Mots-clés : socle commun de connaissance socle commun de compétences service juridique ministériel et académique objet connecté logement de fonction Condorcet (Nicolas de) évaluation de l'enseignement Index. décimale : 0220 Dictionnaires, lexiques, vocabulaires, thésaurus, encyclopédies Résumé : 4e de couverture :
L'École et l'Université sont des viviers inépuisables de contentieux. Abordant la matière de façon globale, ce dictionnaire n'a pas pour ambition d'être exhaustif. Son but est d'identifier les principales notions du système éducatif de l'Ecole à l'Université. Il aborde notamment la sélection à l'Université, le redoublement, la laïcité, la liberté de l'enseignement, la discipline des élèves, l'indépendance des universitaires, l'autonomie des universités, les classements internationaux, etc. Rédigé par des spécialistes du droit de la discipline (universitaires, magistrats, avocats, inspecteurs généraux, responsables juridiques et administratifs), il s'adresse à tous ceux, universitaires, praticiens, étudiants, qui s'intéressent au droit de l'éducation.Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22039 Dictionnaire critique du droit de l'éducation : droit de l'enseignement scolaire [texte imprimé] / Pascale Bertoni, Directeur de publication ; Raphaël Matta-Duvignau, Directeur de publication . - Le Kremlin-Bicêtre : Mare & Martin, Cop. 2021 . - 1 vol. (618 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-84934-650-1
Notes bibliogr. Références bibliogr.
Langues : Français (fre)
Sujets : accident scolaire ; accompagnateur scolaire ; Aide Financière ; association de parents ; autorité parentale ; C.P.E. (Conseiller Principal d'Education) ; C.S.E. (Conseil Supérieur de l'Education) ; Cantine ; Carte Scolaire ; Chef d'Etablissement Scolaire ; Concours de Recrutement ; Conseil d'Administration ; Conseil d'Ecole ; conseil de classe ; déontologie ; discipline en classe ; droit à l'éducation ; droit d'auteur ; Ecole Européenne ; Ecole Inclusive ; égalité des chances ; enseignant ; Enseignement Gratuit ; Etablissement d'Enseignement ; Ferry (Jules) ; financement des institutions scolaires ; formation professionnelle ; Hébergement ; Hugo (Victor) ; Inspection Scolaire ; jury d'examen ; Laïcité scolaire ; liberté d'association ; liberté d'expression ; Liberté Pédagogique ; Médiateur Educatif ; MENA (Mineur Etranger Non Accompagné) ; Ministère de l'Education Nationale (France) ; Mutation ; Neutralité dans l'enseignement ; Obligation Scolaire ; Orientation Scolaire ; protection administrative ; Recteur d'Université ; redoublement ; Règlement Intérieur ; responsabilité juridique ; rythme scolaire ; salaire des enseignants ; sanction disciplinaire ; signe religieux ; sortie scolaire ; Statut de l'Enseignant ; syndicat d'enseignant ; système de sécurité ; transport scolaire ; vie scolaire ; voyage scolaire Mots-clés : socle commun de connaissance socle commun de compétences service juridique ministériel et académique objet connecté logement de fonction Condorcet (Nicolas de) évaluation de l'enseignement Index. décimale : 0220 Dictionnaires, lexiques, vocabulaires, thésaurus, encyclopédies Résumé : 4e de couverture :
L'École et l'Université sont des viviers inépuisables de contentieux. Abordant la matière de façon globale, ce dictionnaire n'a pas pour ambition d'être exhaustif. Son but est d'identifier les principales notions du système éducatif de l'Ecole à l'Université. Il aborde notamment la sélection à l'Université, le redoublement, la laïcité, la liberté de l'enseignement, la discipline des élèves, l'indépendance des universitaires, l'autonomie des universités, les classements internationaux, etc. Rédigé par des spécialistes du droit de la discipline (universitaires, magistrats, avocats, inspecteurs généraux, responsables juridiques et administratifs), il s'adresse à tous ceux, universitaires, praticiens, étudiants, qui s'intéressent au droit de l'éducation.Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22039 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité 0220BER2015D1 172771 Livre ESPACE 1 Exclu du prêt Droit d'auteur et creative commons : vers le partage de la création / Laurent Jauquier in Educateur, n°12 (novembre 2010)
[article]
Titre : Droit d'auteur et creative commons : vers le partage de la création Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Jauquier, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 13/14 Langues : Français (fre) Sujets : droit d'auteur ; droit intellectuel - propriété artistique et littéraire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21652
in Educateur > n°12 (novembre 2010) . - p. 13/14[article] Droit d'auteur et creative commons : vers le partage de la création [texte imprimé] / Laurent Jauquier, Auteur . - 2010 . - p. 13/14.
Langues : Français (fre)
in Educateur > n°12 (novembre 2010) . - p. 13/14
Sujets : droit d'auteur ; droit intellectuel - propriété artistique et littéraire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21652 Droit d'auteur et enseignement : La Cour européenne précise que tout n'est pas autorisé / Régis Dohogne in Scolanews, n°5 (mai 2019)
PermalinkLe droit d'auteur à l'ère numérique : dossier / Céline Bagault in Sciences Humaines, n°230 (octobre 2011)
PermalinkDu droit d'auteur au programme! / Bruno Anatrella in Nouvelle Revue Pédagogique. Lettres/Lycée, n°55 (mai / juin 2013)
PermalinkLe droit d'auteur au quotidien : dossier in T.D.C. Supplément, n°851 (mars 2003)
PermalinkDroit d'auteur, société de l'information et établissements scientifiques fédérauc in Science Connection, n°4 (décembre 2004)
PermalinkUn droit d'auteur tout neuf issu de l'apparition des nouvelles technologies ? / Alain Berenboom in Lectures, n°124 (janvier/février 2002)
PermalinkLes droits d'auteur : dossier in Les Cahiers de l'Unécof, n°45 (février 2006)
PermalinkDroits d'auteur in Citoyen Junior, n°28 (février 2013)
PermalinkDroits d'auteur dans l'enseignement / Bénédicte Beauduin in Scolanews, n°20085 (mai 2008)
PermalinkDroits d'auteurs et bibliothèques : dossier in Lectures, n°133 (novembre/décembre 2003)
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