Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique

Belgique. La justice des hommes in Les Cahiers du Petit Ligueur, n° (2000, nouvelle édition)

Public ISBD [article]  inLes Cahiers du Petit Ligueur > n° (2000, nouvelle édition) Titre : Belgique. La justice des hommes Type de document : texte imprimé Année de publication : 2000 Langues : Français (fre) Sujets : conseil d'état ; cour d'appel ; cour d'arbitrage ; cour d'assises ; cour de cassation ; droit international ; justice de paix ; justice militaire ; tribunal de 1ère instance ; tribunal de commerce ; tribunal de la jeunesse ; tribunal de police ; tribunal du travail Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7595 [article] Belgique. La justice des hommes [texte imprimé] . - 2000. Langues : Français (fre) in Les Cahiers du Petit Ligueur > n° (2000, nouvelle édition) Sujets : conseil d'état ; cour d'appel ; cour d'arbitrage ; cour d'assises ; cour de cassation ; droit international ; justice de paix ; justice militaire ; tribunal de 1ère instance ; tribunal de commerce ; tribunal de la jeunesse ; tribunal de police ; tribunal du travail Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7595

Conseiller à la Cour d'appel in Citoyen Junior, n°4 (décembre 2010)

Public ISBD [article]  inCitoyen Junior > n°4 (décembre 2010) . - p. 26/29 Titre : Conseiller à la Cour d'appel Type de document : texte imprimé Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 26/29 Langues : Français (fre) Sujets : cour d'appel Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13123 [article] Conseiller à la Cour d'appel [texte imprimé] . - 2010 . - p. 26/29. Langues : Français (fre) in Citoyen Junior > n°4 (décembre 2010) . - p. 26/29 Sujets : cour d'appel Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13123

Dispo maladie en juin de vaut pas maladie en juillet / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (juin 2009)

Public ISBD [article]  inScolanews > n°6 (juin 2009) . - p. 1/3 Titre : Dispo maladie en juin de vaut pas maladie en juillet Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : p. 1/3 Langues : Français (fre) Sujets : absence pour maladie ; cour d'appel ; Salaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19626 [article] Dispo maladie en juin de vaut pas maladie en juillet [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2009 . - p. 1/3. Langues : Français (fre) in Scolanews > n°6 (juin 2009) . - p. 1/3 Sujets : absence pour maladie ; cour d'appel ; Salaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19626

[Justice : dossier thématique]

Public ISBD Titre : [Justice : dossier thématique] Type de document : texte imprimé Importance : 3 dossiers (9, 1, 6 doc.) Langues : Français (fre) Sujets : Accès à la Justice ; aide juridique ; cour d'appel ; cour d'assises ; cour de cassation ; cour du travail ; droit à l'image ; enseignement de la Justice ; jury populaire ; justice (fonctionnement) ; justice de paix ; justice pénale ; médiation pénale ; palais de justice (Bruxelles) ; Sanction Administrative ; système judiciaire belge ; tribunal correctionnel ; tribunal de 1ère instance ; tribunal de commerce ; tribunal de la jeunesse ; tribunal de police ; tribunal du travail Mots-clés : assistance judiciaire  protection juridique  arbitrage  conciliation Résumé : Note de contenu : Dossier 1 : Fonctionnement de la justice Belge - 2 dossiers pédagogiques : Ordre des barreaux francophone et germanophone de Belgique : Avocat dans l'école (primaire- secondaire) - Outil pédagogique : Cultures & Santé : Cours et tribunaux - Coupure de presse : Le Vif l'Express (2/04/2010) : Poelaert, pile et face (Palais de justice Bruxelles) - 4 coupures de presse : (2009) (tribunal de police, de première instance, correctionnel, de la jeunesse) - Coupure de presse : Le Vif l'Express (2009) : Jury populaire Dossier 2 : Justice pénale - Dossier Le Soir (2005) : La justice pénale en 80 et 100 questions Dossier 3 : Sanctions administratives communales - Dépliant : Sanctions administratives communales : loi du 24 juin 2013, essai de vulgarisation - 3 coupures de presse - Droit à l'image dépliant 2 exemplaires Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15605 [Justice : dossier thématique] [texte imprimé] . - [s.d.] . - 3 dossiers (9, 1, 6 doc.). Langues : Français (fre) Sujets : Accès à la Justice ; aide juridique ; cour d'appel ; cour d'assises ; cour de cassation ; cour du travail ; droit à l'image ; enseignement de la Justice ; jury populaire ; justice (fonctionnement) ; justice de paix ; justice pénale ; médiation pénale ; palais de justice (Bruxelles) ; Sanction Administrative ; système judiciaire belge ; tribunal correctionnel ; tribunal de 1ère instance ; tribunal de commerce ; tribunal de la jeunesse ; tribunal de police ; tribunal du travail Mots-clés : assistance judiciaire  protection juridique  arbitrage  conciliation Résumé : Note de contenu : Dossier 1 : Fonctionnement de la justice Belge - 2 dossiers pédagogiques : Ordre des barreaux francophone et germanophone de Belgique : Avocat dans l'école (primaire- secondaire) - Outil pédagogique : Cultures & Santé : Cours et tribunaux - Coupure de presse : Le Vif l'Express (2/04/2010) : Poelaert, pile et face (Palais de justice Bruxelles) - 4 coupures de presse : (2009) (tribunal de police, de première instance, correctionnel, de la jeunesse) - Coupure de presse : Le Vif l'Express (2009) : Jury populaire Dossier 2 : Justice pénale - Dossier Le Soir (2005) : La justice pénale en 80 et 100 questions Dossier 3 : Sanctions administratives communales - Dépliant : Sanctions administratives communales : loi du 24 juin 2013, essai de vulgarisation - 3 coupures de presse - Droit à l'image dépliant 2 exemplaires Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15605

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Cote	Code-barres	Support	Section		Disponibilité
DOSSIER SUSPENDU - Droit (1)	77959	Dossier suspendu	ESPACE 1		Exclu du prêt

Notions de droit civil / Francine Alexander

Public ISBD Titre : Notions de droit civil : mise à jour 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Francine Alexander, Auteur ; Cécile Delrée, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : De Boeck Éducation Année de publication : Cop. 2016, DL. 2016 Importance : 1 vol. (156 p.) Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-9460-4 Prix : 18.90 EUR Langues : Français (fre) Sujets : conseil d'état ; cour constitutionnelle ; cour d'appel ; cour d'assises ; cour de cassation ; divorce ; droit civil ; droit privé ; droit public ; droit social ; jugement juridique ; justice de paix ; location - loyer - bail ; mariage ; obligation ; obligation - contrat - convention ; procédure civile ; propriété ; régime matrimonial ; servitude - droit d'usage ; société civile ; succession ; tribunal correctionnel ; tribunal de 1ère instance ; tribunal de commerce ; tribunal de police ; tribunal du travail ; usufruit ; Vente Index. décimale : 3974 Droit civil Résumé : 4e de couverture : Notions de droit civil s'adresse aux élèves à partir du secondaire et intéressera également les néophytes désireux de comprendre les règles qui régissent la vie sociale et les rapports entre personnes. L'ouvrage propose, en effet : -les termes incontournables du langage juridique; -une vue d'ensemble claire et synthétique du droit civil belge; -une série d'exemples pratiques visant à illustrer les notions vues; -des exercices, tantôt élaborés à partir de décisions judiciaires, tantôt permettant d'appliquer directement la règle abordée. Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19335 Notions de droit civil : mise à jour 2016 [texte imprimé] / Francine Alexander, Auteur ; Cécile Delrée, Auteur . - Louvain-la-Neuve : De Boeck Éducation, Cop. 2016, DL. 2016 . - 1 vol. (156 p.) : couv. ill. en coul. ISBN : 978-2-8041-9460-4 : 18.90 EUR Langues : Français (fre) Sujets : conseil d'état ; cour constitutionnelle ; cour d'appel ; cour d'assises ; cour de cassation ; divorce ; droit civil ; droit privé ; droit public ; droit social ; jugement juridique ; justice de paix ; location - loyer - bail ; mariage ; obligation ; obligation - contrat - convention ; procédure civile ; propriété ; régime matrimonial ; servitude - droit d'usage ; société civile ; succession ; tribunal correctionnel ; tribunal de 1ère instance ; tribunal de commerce ; tribunal de police ; tribunal du travail ; usufruit ; Vente Index. décimale : 3974 Droit civil Résumé : 4e de couverture : Notions de droit civil s'adresse aux élèves à partir du secondaire et intéressera également les néophytes désireux de comprendre les règles qui régissent la vie sociale et les rapports entre personnes. L'ouvrage propose, en effet : -les termes incontournables du langage juridique; -une vue d'ensemble claire et synthétique du droit civil belge; -une série d'exemples pratiques visant à illustrer les notions vues; -des exercices, tantôt élaborés à partir de décisions judiciaires, tantôt permettant d'appliquer directement la règle abordée. Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19335

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Cote	Code-barres	Support	Section		Disponibilité
3974ALE2401N	156957	Livre	ESPACE 1		Disponible

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