Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique

Belgique. La justice des hommes in Les Cahiers du Petit Ligueur, n° (2000, nouvelle édition)

Public ISBD [article]  inLes Cahiers du Petit Ligueur > n° (2000, nouvelle édition) Titre : Belgique. La justice des hommes Type de document : texte imprimé Année de publication : 2000 Langues : Français (fre) Sujets : conseil d'état ; cour d'appel ; cour d'arbitrage ; cour d'assises ; cour de cassation ; droit international ; justice de paix ; justice militaire ; tribunal de 1ère instance ; tribunal de commerce ; tribunal de la jeunesse ; tribunal de police ; tribunal du travail Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7595 [article] Belgique. La justice des hommes [texte imprimé] . - 2000. Langues : Français (fre) in Les Cahiers du Petit Ligueur > n° (2000, nouvelle édition) Sujets : conseil d'état ; cour d'appel ; cour d'arbitrage ; cour d'assises ; cour de cassation ; droit international ; justice de paix ; justice militaire ; tribunal de 1ère instance ; tribunal de commerce ; tribunal de la jeunesse ; tribunal de police ; tribunal du travail Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7595

La fonction de correspondant-comptable dans l'enseignement spécialisé libre subventionné : arrêt de la Cour d'Arbitrage du 1er février 2006 in Scolanews, n°5 (mai 2006)

Public ISBD [article]  inScolanews > n°5 (mai 2006) . - p. 1/3 Titre : La fonction de correspondant-comptable dans l'enseignement spécialisé libre subventionné : arrêt de la Cour d'Arbitrage du 1er février 2006 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2006 Article en page(s) : p. 1/3 Langues : Français (fre) Sujets : Comptable-Conseiller Fiscal ; cour d'arbitrage ; Enseignement Spécialisé Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46457 [article] La fonction de correspondant-comptable dans l'enseignement spécialisé libre subventionné : arrêt de la Cour d'Arbitrage du 1er février 2006 [texte imprimé] . - 2006 . - p. 1/3. Langues : Français (fre) in Scolanews > n°5 (mai 2006) . - p. 1/3 Sujets : Comptable-Conseiller Fiscal ; cour d'arbitrage ; Enseignement Spécialisé Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46457

La loi spéciale du 9 mars 2003 modifiant la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage / Laurence Rase in Scolanews, n°6 (juin 2003)

Public ISBD [article]  inScolanews > n°6 (juin 2003) . - p.5/6 Titre : La loi spéciale du 9 mars 2003 modifiant la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurence Rase, Auteur Année de publication : 2003 Article en page(s) : p.5/6 Langues : Français (fre) Sujets : cour d'arbitrage ; législation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=47753 [article] La loi spéciale du 9 mars 2003 modifiant la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage [texte imprimé] / Laurence Rase, Auteur . - 2003 . - p.5/6. Langues : Français (fre) in Scolanews > n°6 (juin 2003) . - p.5/6 Sujets : cour d'arbitrage ; législation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=47753

L'octroi de la rénumération différée ne peut être lié à un âge défini / Régis Dohogne in Scolanews, n°200708 (octobre 2007)

Public ISBD [article]  inScolanews > n°200708 (octobre 2007) . - p. 7/8 Titre : L'octroi de la rénumération différée ne peut être lié à un âge défini Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 7/8 Langues : Français (fre) Sujets : Communauté Française ; cour d'arbitrage ; jugement - arrêt - appel - recours - procès ; salaire des enseignants Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=43369 [article] L'octroi de la rénumération différée ne peut être lié à un âge défini [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2007 . - p. 7/8. Langues : Français (fre) in Scolanews > n°200708 (octobre 2007) . - p. 7/8 Sujets : Communauté Française ; cour d'arbitrage ; jugement - arrêt - appel - recours - procès ; salaire des enseignants Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=43369

Le principe d'égalité en matière d'enseignement dans la jurisprudence de la Cour d'Arbitrage / Geoffroy Generet in Scolanews, n°4 (avril 2005)

Public ISBD [article]  inScolanews > n°4 (avril 2005) . - p. 1/7 Titre : Le principe d'égalité en matière d'enseignement dans la jurisprudence de la Cour d'Arbitrage Type de document : texte imprimé Auteurs : Geoffroy Generet, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 1/7 Langues : Français (fre) Sujets : cour d'arbitrage ; droit de l'enseignement ; égalité Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=57842 [article] Le principe d'égalité en matière d'enseignement dans la jurisprudence de la Cour d'Arbitrage [texte imprimé] / Geoffroy Generet, Auteur . - 2005 . - p. 1/7. Langues : Français (fre) in Scolanews > n°4 (avril 2005) . - p. 1/7 Sujets : cour d'arbitrage ; droit de l'enseignement ; égalité Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=57842

Dans quel état vivons-nous ? : les clés pour comprendre / Jacques Moisse

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Le revenu d'intégration sociale à l'épreuve de la Cour d'Arbitrage / Philippe Versailles in Journal du Droit des Jeunes, n°234 (avril 2004)

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