Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique

Notions fondamentales de droit / Michelle Fontaine

Public ISBD Titre : Notions fondamentales de droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Michelle Fontaine, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur ; Danielle Fouilhé, Auteur ; Jacques-André Hassenforder, Auteur ; Marie-Paule Schneider, Auteur Editeur : Paris : Foucher Année de publication : 2004 Collection : Notions fondamentales Importance : 447 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-216-09590-2 Langues : Français (fre) Sujets : abus de biens sociaux ; abus de confiance ; Assurances ; bien ; bien immeuble ; biens meubles ; Billet à Ordre ; Chèque ; Commerçant ; Commune ; complicité ( justice) ; conditions de travail ; contrat commercial ; contrat de travail ; Crédit ; Décentralisation ; droit ; droit à la consommation ; droit civil ; droit commercial ; droit de propriété ; droit du travail ; droit international ; droit national ; droit objectif ; droit pénal ; droit social ; Enseignement Supérieur ; entreprise (droit) ; entreprise commerciale individuelle ; faux en écriture ; infraction ; lettre de change ; Moyen de Paiement ; obligation ; organisation administrative ; Parlement ; participation (entreprise) ; peine ; Pouvoir Politique ; prêt (crédit) ; procédure pénale ; protection sociale ; Région ; Régions de France - Départements Français ; relation collective du travail ; responsabilité civile délictuelle ; Salaire ; société anonyme ; syndicat Mots-clés : propriété incorporelle  fonds de commerce  entreprise sociétaire  recel  escroquerie Index. décimale : 3970 Droit / Jurisprudence Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16334 Notions fondamentales de droit [texte imprimé] / Michelle Fontaine, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur ; Danielle Fouilhé, Auteur ; Jacques-André Hassenforder, Auteur ; Marie-Paule Schneider, Auteur . - Paris : Foucher, 2004 . - 447 p.. - (Notions fondamentales) . ISBN : 978-2-216-09590-2 Langues : Français (fre) Sujets : abus de biens sociaux ; abus de confiance ; Assurances ; bien ; bien immeuble ; biens meubles ; Billet à Ordre ; Chèque ; Commerçant ; Commune ; complicité ( justice) ; conditions de travail ; contrat commercial ; contrat de travail ; Crédit ; Décentralisation ; droit ; droit à la consommation ; droit civil ; droit commercial ; droit de propriété ; droit du travail ; droit international ; droit national ; droit objectif ; droit pénal ; droit social ; Enseignement Supérieur ; entreprise (droit) ; entreprise commerciale individuelle ; faux en écriture ; infraction ; lettre de change ; Moyen de Paiement ; obligation ; organisation administrative ; Parlement ; participation (entreprise) ; peine ; Pouvoir Politique ; prêt (crédit) ; procédure pénale ; protection sociale ; Région ; Régions de France - Départements Français ; relation collective du travail ; responsabilité civile délictuelle ; Salaire ; société anonyme ; syndicat Mots-clés : propriété incorporelle  fonds de commerce  entreprise sociétaire  recel  escroquerie Index. décimale : 3970 Droit / Jurisprudence Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16334

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Le tour de la justice pénale en 80 questions / Jean-Pierre Borloo

Public ISBD Titre : Le tour de la justice pénale en 80 questions Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Borloo, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Pierre Kroll, Illustrateur Editeur : Liège : Luc Pire Année de publication : 2005 Collection : Voix d'Accès Importance : 190 p. Présentation : Ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87415-545-1 Note générale : Organigramme pp. 174-175. - Lexique de justice pénale pp.177-190 Langues : Français (fre) Sujets : Abus Sexuel ; Acide Désoxyribo-Nucléique (ADN) ; Autopsie ; aveu ; C.S.J. (Conseil Supérieur de la Justice) ; casier judiciaire ; complicité ( justice) ; contravention ; contrôle d'identité ; cour d'assises ; Crime ; délinquance ; Délit ; déontologie professionnelle ; détention préventive ; droit des victimes ; droit pénal ; écoute au téléphone ; empreinte génétique ; Enquête Policière ; grâce (justice) ; Immunité Parlementaire ; impartialité ; Indemnisation ; infraction ; instruction (judiciaire) ; internement ; jugement ; jugement - arrêt - appel - recours - procès ; justice pénale ; langage juridique ; libération conditionnelle ; magistrature - magistrat - juge ; mandat d'arrêt ; médiation pénale ; mineur (âge) ; partie civile ; peine ; Perquisition ; personnel judiciaire - avocat ; Police ; prescription ( tribunal) ; pro deo ; procès ; récidive ; réhabilitation sociale ; révision (procès) ; sanction ; suspension (justice) ; technique de fouilles ; témoignage ; transaction pénale ; tribunal correctionnel ; victime ; vie privée Mots-clés : convocation (tribunal)  vice de procédure  légitime défense  extradition  sursis  récusation  inculpation Index. décimale : 3973 Droit pénal Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16064 Le tour de la justice pénale en 80 questions [texte imprimé] / Jean-Pierre Borloo, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Pierre Kroll, Illustrateur . - Liège : Luc Pire, 2005 . - 190 p. : Ill.. - (Voix d'Accès) . ISBN : 978-2-87415-545-1 Organigramme pp. 174-175. - Lexique de justice pénale pp.177-190 Langues : Français (fre) Sujets : Abus Sexuel ; Acide Désoxyribo-Nucléique (ADN) ; Autopsie ; aveu ; C.S.J. (Conseil Supérieur de la Justice) ; casier judiciaire ; complicité ( justice) ; contravention ; contrôle d'identité ; cour d'assises ; Crime ; délinquance ; Délit ; déontologie professionnelle ; détention préventive ; droit des victimes ; droit pénal ; écoute au téléphone ; empreinte génétique ; Enquête Policière ; grâce (justice) ; Immunité Parlementaire ; impartialité ; Indemnisation ; infraction ; instruction (judiciaire) ; internement ; jugement ; jugement - arrêt - appel - recours - procès ; justice pénale ; langage juridique ; libération conditionnelle ; magistrature - magistrat - juge ; mandat d'arrêt ; médiation pénale ; mineur (âge) ; partie civile ; peine ; Perquisition ; personnel judiciaire - avocat ; Police ; prescription ( tribunal) ; pro deo ; procès ; récidive ; réhabilitation sociale ; révision (procès) ; sanction ; suspension (justice) ; technique de fouilles ; témoignage ; transaction pénale ; tribunal correctionnel ; victime ; vie privée Mots-clés : convocation (tribunal)  vice de procédure  légitime défense  extradition  sursis  récusation  inculpation Index. décimale : 3973 Droit pénal Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16064

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3973BOR1215T	87605	Livre	ESPACE 1		Disponible

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