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Bruxellois de
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Pédagogique
Scolanews . n°7Mention de date : octobre 2017 Paru le : 01/10/2017 |
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Cote | Code-barres | Support | Section | Disponibilité | |
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S | 6464 | Revue | ESPACE 1 | Exclu du prêt |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierArrêt de la Cour de jutice de l'Union européenne du mai 2017 - Exonération de la TVA pour certaines prestations de services fournies par les établissements d'enseignement supérieur en vue de la formation des étudiants / Laurence Rase in Scolanews, n°7 (octobre 2017)
[article]
Titre : Arrêt de la Cour de jutice de l'Union européenne du mai 2017 - Exonération de la TVA pour certaines prestations de services fournies par les établissements d'enseignement supérieur en vue de la formation des étudiants Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurence Rase, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 1/2 Langues : Français (fre) Sujets : Enseignement Supérieur ; T.V.A. (Taxe sur la Valeur Ajoutée) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19875
in Scolanews > n°7 (octobre 2017) . - p. 1/2[article] Arrêt de la Cour de jutice de l'Union européenne du mai 2017 - Exonération de la TVA pour certaines prestations de services fournies par les établissements d'enseignement supérieur en vue de la formation des étudiants [texte imprimé] / Laurence Rase, Auteur . - 2017 . - p. 1/2.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°7 (octobre 2017) . - p. 1/2
Sujets : Enseignement Supérieur ; T.V.A. (Taxe sur la Valeur Ajoutée) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19875 De la responsabilité des employeurs d'avoir une politique en matière de prévention au travail - De l'urgence de la mise en oeuvre du décret du 26 mars 2009 / Catherine Frère in Scolanews, n°7 (octobre 2017)
[article]
Titre : De la responsabilité des employeurs d'avoir une politique en matière de prévention au travail - De l'urgence de la mise en oeuvre du décret du 26 mars 2009 Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Frère, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 3/5 Langues : Français (fre) Sujets : sécurité au travail Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19875
in Scolanews > n°7 (octobre 2017) . - p. 3/5[article] De la responsabilité des employeurs d'avoir une politique en matière de prévention au travail - De l'urgence de la mise en oeuvre du décret du 26 mars 2009 [texte imprimé] / Catherine Frère, Auteur . - 2017 . - p. 3/5.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°7 (octobre 2017) . - p. 3/5
Sujets : sécurité au travail Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19875 Les limites du pouvoir de décision des chefs de culte / André Van de Weyer in Scolanews, n°7 (octobre 2017)
[article]
Titre : Les limites du pouvoir de décision des chefs de culte Type de document : texte imprimé Auteurs : André Van de Weyer, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 5/8 Langues : Français (fre) Sujets : cours de religion ; inspecteur scolaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19875
in Scolanews > n°7 (octobre 2017) . - p. 5/8[article] Les limites du pouvoir de décision des chefs de culte [texte imprimé] / André Van de Weyer, Auteur . - 2017 . - p. 5/8.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°7 (octobre 2017) . - p. 5/8
Sujets : cours de religion ; inspecteur scolaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19875