Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique

Enseignement universitaire et enveloppe fermée : la sage des fusions / Régis Dohogne in Scolanews, n°5 (juin 2017)

Public ISBD [article]  inScolanews > n°5 (juin 2017) . - p.9/12 Titre : Enseignement universitaire et enveloppe fermée : la sage des fusions Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.9/12 Langues : Français (fre) Sujets : arrêté ministériel ; arrêté royal ; Communauté Française ; cour constitutionnelle ; Université Mots-clés : Fusion établissement scolaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19664 [article] Enseignement universitaire et enveloppe fermée : la sage des fusions [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2017 . - p.9/12. Langues : Français (fre) in Scolanews > n°5 (juin 2017) . - p.9/12 Sujets : arrêté ministériel ; arrêté royal ; Communauté Française ; cour constitutionnelle ; Université Mots-clés : Fusion établissement scolaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19664

Manuel de droit public / Ariane Maricq

Public ISBD Titre : Manuel de droit public Type de document : texte imprimé Auteurs : Ariane Maricq, Auteur ; Jérôme Sohier, Auteur Editeur : Bruxelles : Labor. Education Année de publication : 2006 Collection : Droit labor Présentation : Ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8040-1971-6 Langues : Français (fre) Sujets : Agglomération ; arrêté ministériel ; arrêté royal ; Belgique ; commission communautaire commune ; Commission Communautaire Française ; Communauté ; Commune ; Conseil Communal ; constitution belge ; cours - tribunaux ; Coutumes ; Décentralisation ; décret ; doctrine (droit) ; droit ; droit international ; droit national ; droit privé ; droit public ; droit public belge ; Etat Belge ; fédéralisme ; finances publiques ; Frontière ; Gouvernement ; jurisprudence ; Nationalité belge ; naturalisation ; ordonnance (loi) ; Parlement ; Pouvoir Exécutif ; Pouvoir Judiciaire ; Pouvoir Législatif ; Pouvoir Politique ; Province ; réforme constitutionnelle ; Région ; Territoire ; V.G.C. (Vlaamse Gemeenschapscommissie) Mots-clés : régence  règle morale  règle religieuse Index. décimale : 3972 Droit public, droit constitutionnel (droits primordiaux, droits de l'homme) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16250 Manuel de droit public [texte imprimé] / Ariane Maricq, Auteur ; Jérôme Sohier, Auteur . - Bruxelles : Labor. Education, 2006 . -  : Ill.. - (Droit labor) . ISBN : 978-2-8040-1971-6 Langues : Français (fre) Sujets : Agglomération ; arrêté ministériel ; arrêté royal ; Belgique ; commission communautaire commune ; Commission Communautaire Française ; Communauté ; Commune ; Conseil Communal ; constitution belge ; cours - tribunaux ; Coutumes ; Décentralisation ; décret ; doctrine (droit) ; droit ; droit international ; droit national ; droit privé ; droit public ; droit public belge ; Etat Belge ; fédéralisme ; finances publiques ; Frontière ; Gouvernement ; jurisprudence ; Nationalité belge ; naturalisation ; ordonnance (loi) ; Parlement ; Pouvoir Exécutif ; Pouvoir Judiciaire ; Pouvoir Législatif ; Pouvoir Politique ; Province ; réforme constitutionnelle ; Région ; Territoire ; V.G.C. (Vlaamse Gemeenschapscommissie) Mots-clés : régence  règle morale  règle religieuse Index. décimale : 3972 Droit public, droit constitutionnel (droits primordiaux, droits de l'homme) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16250

Exemplaires (1)

Cote	Code-barres	Support	Section		Disponibilité
3972MAR0903M	96492	Livre	ESPACE 1		Disponible

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