Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique

L'aide à la jeunesse : le subventionnement - les seuils d'âge / Benoît Van Keirsbilck in Journal du Droit des Jeunes, n°422 (février 2023)

Public ISBD [article]  inJournal du Droit des Jeunes > n°422 (février 2023) . - p. 1/11 Titre : L'aide à la jeunesse : le subventionnement - les seuils d'âge Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Van Keirsbilck, Auteur ; Volker Türk, Auteur ; Mathieu Dekleermaker, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 1/11 Langues : Français (fre) Sujets : aide à la jeunesse ; subventionnement Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22295 [article] L'aide à la jeunesse : le subventionnement - les seuils d'âge [texte imprimé] / Benoît Van Keirsbilck, Auteur ; Volker Türk, Auteur ; Mathieu Dekleermaker, Auteur . - 2023 . - p. 1/11. Langues : Français (fre) in Journal du Droit des Jeunes > n°422 (février 2023) . - p. 1/11 Sujets : aide à la jeunesse ; subventionnement Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22295

Décret du 30 septembre 2021 relatif au plan d'investissement dans les bâtimants scolaires établi dans le pla, de reprise et résilience européen / Reine-Marie Braeken in Scolanews, n°7 (septembre 2022)

Public ISBD [article]  inScolanews > n°7 (septembre 2022) . - p. 1/3 Titre : Décret du 30 septembre 2021 relatif au plan d'investissement dans les bâtimants scolaires établi dans le pla, de reprise et résilience européen : annulation partielle du décret - Cour constitutionnelle arrêt n° 70/2022 du 19 mai 2022 Type de document : texte imprimé Auteurs : Reine-Marie Braeken, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 1/3 Langues : Français (fre) Sujets : bâtiment scolaire ; Investissement ; Réseau d'Enseignement ; subventionnement ; suspension (justice) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22167 [article] Décret du 30 septembre 2021 relatif au plan d'investissement dans les bâtimants scolaires établi dans le pla, de reprise et résilience européen : annulation partielle du décret - Cour constitutionnelle arrêt n° 70/2022 du 19 mai 2022 [texte imprimé] / Reine-Marie Braeken, Auteur . - 2022 . - p. 1/3. Langues : Français (fre) in Scolanews > n°7 (septembre 2022) . - p. 1/3 Sujets : bâtiment scolaire ; Investissement ; Réseau d'Enseignement ; subventionnement ; suspension (justice) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22167

Délai raisonnable - incidence de la durée de la procédure devant la chambre de recours pour les pouvoirs organisateurs subventionnés / Joëlle Sautois in Scolanews, n°9 (novembre 2022)

Public ISBD [article]  inScolanews > n°9 (novembre 2022) . - p. 8/10 Titre : Délai raisonnable - incidence de la durée de la procédure devant la chambre de recours pour les pouvoirs organisateurs subventionnés : arrêt du Conseil d'Etat n° 254.535 du 20 septembre 2022 Type de document : texte imprimé Auteurs : Joëlle Sautois, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 8/10 Langues : Français (fre) Sujets : procédure judiciaire ; subventionnement Mots-clés : pouvoir organisateur Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22723 [article] Délai raisonnable - incidence de la durée de la procédure devant la chambre de recours pour les pouvoirs organisateurs subventionnés : arrêt du Conseil d'Etat n° 254.535 du 20 septembre 2022 [texte imprimé] / Joëlle Sautois, Auteur . - 2022 . - p. 8/10. Langues : Français (fre) in Scolanews > n°9 (novembre 2022) . - p. 8/10 Sujets : procédure judiciaire ; subventionnement Mots-clés : pouvoir organisateur Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22723

Egalité en matière de subventionnement - enseignement de l'arrêt de la Cour constitutionnelle 109/98 / Régis Dohogne in Scolanews, n°7 (septembre 2009)

Public ISBD [article]  inScolanews > n°7 (septembre 2009) . - p. 6/8 Titre : Egalité en matière de subventionnement - enseignement de l'arrêt de la Cour constitutionnelle 109/98 Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : p. 6/8 Langues : Français (fre) Sujets : cour constitutionnelle ; subventionnement Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=23642 [article] Egalité en matière de subventionnement - enseignement de l'arrêt de la Cour constitutionnelle 109/98 [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2009 . - p. 6/8. Langues : Français (fre) in Scolanews > n°7 (septembre 2009) . - p. 6/8 Sujets : cour constitutionnelle ; subventionnement Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=23642

La gestion des informations du secteur de la formation professionnelle "Cellule non-marchand" de la Commission communautaire française : analyse des activités d'agrément et de subventionnement des organismes d'insertion socioprfesisonnelle / Lucie Deffernez

Public ISBD Titre : La gestion des informations du secteur de la formation professionnelle "Cellule non-marchand" de la Commission communautaire française : analyse des activités d'agrément et de subventionnement des organismes d'insertion socioprfesisonnelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucie Deffernez, Auteur Editeur : Bruxelles : Commission communautaire française (CoCoF) Année de publication : 2006 Importance : 102 p. Présentation : Graphiques Langues : Français (fre) Sujets : agrément ; Commission Communautaire Française ; formation professionnelle ; insertion socio-professionnelle ; secteur non marchand ; subventionnement Index. décimale : MEMOIRE MEMOIRE Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15852 La gestion des informations du secteur de la formation professionnelle "Cellule non-marchand" de la Commission communautaire française : analyse des activités d'agrément et de subventionnement des organismes d'insertion socioprfesisonnelle [texte imprimé] / Lucie Deffernez, Auteur . - Bruxelles : Commission communautaire française (CoCoF), 2006 . - 102 p. : Graphiques. Langues : Français (fre) Sujets : agrément ; Commission Communautaire Française ; formation professionnelle ; insertion socio-professionnelle ; secteur non marchand ; subventionnement Index. décimale : MEMOIRE MEMOIRE Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15852

Exemplaires (1)

Cote	Code-barres	Support	Section		Disponibilité
Pub. Cocof : Mémoire (Réserve)	95983	COCOF-Mémoire	RESERVE		Exclu du prêt

Proposition d'une méthode de calcul de subventions simplifiée pour les Centres de jour et d'hébergement des personnes handicapées : travail de fin de stage en vue d'une nomination à titre définitif / Gilles Capaert

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Validation par le Conseil d'Etat d'une saniiton disciplinaire lourde infligée contre l'avis de la chambre de recours - / Joëlle Sautois in Scolanews, n°5 (mai 2023)

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