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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheMineurs en infraction : le tour de la sanction : dossier / Clara Van Reeth in Alter Echos, n°503 (mai / juin 2022)
Notions fondamentales de droit / Michelle Fontaine
Titre : Notions fondamentales de droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Michelle Fontaine, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur ; Danielle Fouilhé, Auteur ; Jacques-André Hassenforder, Auteur ; Marie-Paule Schneider, Auteur Editeur : Paris : Foucher Année de publication : 2004 Collection : Notions fondamentales Importance : 447 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-216-09590-2 Langues : Français (fre) Sujets : abus de biens sociaux ; abus de confiance ; Assurances ; bien ; bien immeuble ; biens meubles ; Billet à Ordre ; Chèque ; Commerçant ; Commune ; complicité ( justice) ; conditions de travail ; contrat commercial ; contrat de travail ; Crédit ; Décentralisation ; droit ; droit à la consommation ; droit civil ; droit commercial ; droit de propriété ; droit du travail ; droit international ; droit national ; droit objectif ; droit pénal ; droit social ; Enseignement Supérieur ; entreprise (droit) ; entreprise commerciale individuelle ; faux en écriture ; infraction ; lettre de change ; Moyen de Paiement ; obligation ; organisation administrative ; Parlement ; participation (entreprise) ; peine ; Pouvoir Politique ; prêt (crédit) ; procédure pénale ; protection sociale ; Région ; Régions de France - Départements Français ; relation collective du travail ; responsabilité civile délictuelle ; Salaire ; société anonyme ; syndicat Mots-clés : propriété incorporelle fonds de commerce entreprise sociétaire recel escroquerie Index. décimale : 3970 Droit / Jurisprudence Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16334 Notions fondamentales de droit [texte imprimé] / Michelle Fontaine, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur ; Danielle Fouilhé, Auteur ; Jacques-André Hassenforder, Auteur ; Marie-Paule Schneider, Auteur . - Paris : Foucher, 2004 . - 447 p.. - (Notions fondamentales) .
ISBN : 978-2-216-09590-2
Langues : Français (fre)
Sujets : abus de biens sociaux ; abus de confiance ; Assurances ; bien ; bien immeuble ; biens meubles ; Billet à Ordre ; Chèque ; Commerçant ; Commune ; complicité ( justice) ; conditions de travail ; contrat commercial ; contrat de travail ; Crédit ; Décentralisation ; droit ; droit à la consommation ; droit civil ; droit commercial ; droit de propriété ; droit du travail ; droit international ; droit national ; droit objectif ; droit pénal ; droit social ; Enseignement Supérieur ; entreprise (droit) ; entreprise commerciale individuelle ; faux en écriture ; infraction ; lettre de change ; Moyen de Paiement ; obligation ; organisation administrative ; Parlement ; participation (entreprise) ; peine ; Pouvoir Politique ; prêt (crédit) ; procédure pénale ; protection sociale ; Région ; Régions de France - Départements Français ; relation collective du travail ; responsabilité civile délictuelle ; Salaire ; société anonyme ; syndicat Mots-clés : propriété incorporelle fonds de commerce entreprise sociétaire recel escroquerie Index. décimale : 3970 Droit / Jurisprudence Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16334 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité 3970NOT0914N 90002 Livre ESPACE 1 Disponible
Titre : Tipico cherche un abri Type de document : texte imprimé Auteurs : Groupe Ecrilire, Auteur Editeur : Frameries : Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la Communauté française Année de publication : 2002 Autre Editeur : Bruxelles : Ministère de la Communauté française. Administration générale de l'enseignement et de la recherche scientifique (AGERS) Importance : 16 p. Présentation : Ill. Accompagnement : Fiche pédagogique ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87344-488-4 Langues : Français (fre) Sujets : Activité de Lecture ; droit à la différence ; hérisson (album) ; peine ; solitude Index. décimale : 3151.1 Livres destinés aux enfants, livres illustrés, albums Public cible : Primaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16653 Tipico cherche un abri [texte imprimé] / Groupe Ecrilire, Auteur . - Frameries : Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la Communauté française : Bruxelles : Ministère de la Communauté française. Administration générale de l'enseignement et de la recherche scientifique (AGERS), 2002 . - 16 p. : Ill. + Fiche pédagogique.
ISBN : 978-2-87344-488-4
Langues : Français (fre)
Sujets : Activité de Lecture ; droit à la différence ; hérisson (album) ; peine ; solitude Index. décimale : 3151.1 Livres destinés aux enfants, livres illustrés, albums Public cible : Primaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16653 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité Pub. Min. - Français P - Lecture (3) 86086 Livre ESPACE 1 Disponible
Titre : Le tour de la justice pénale en 80 questions Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Borloo, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Pierre Kroll, Illustrateur Editeur : Liège : Luc Pire Année de publication : 2005 Collection : Voix d'Accès Importance : 190 p. Présentation : Ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87415-545-1 Note générale : Organigramme pp. 174-175. - Lexique de justice pénale pp.177-190 Langues : Français (fre) Sujets : Abus Sexuel ; Acide Désoxyribo-Nucléique (ADN) ; Autopsie ; aveu ; C.S.J. (Conseil Supérieur de la Justice) ; casier judiciaire ; complicité ( justice) ; contravention ; contrôle d'identité ; cour d'assises ; Crime ; délinquance ; Délit ; déontologie professionnelle ; détention préventive ; droit des victimes ; droit pénal ; écoute au téléphone ; empreinte génétique ; Enquête Policière ; grâce (justice) ; Immunité Parlementaire ; impartialité ; Indemnisation ; infraction ; instruction (judiciaire) ; internement ; jugement ; jugement - arrêt - appel - recours - procès ; justice pénale ; langage juridique ; libération conditionnelle ; magistrature - magistrat - juge ; mandat d'arrêt ; médiation pénale ; mineur (âge) ; partie civile ; peine ; Perquisition ; personnel judiciaire - avocat ; Police ; prescription ( tribunal) ; pro deo ; procès ; récidive ; réhabilitation sociale ; révision (procès) ; sanction ; suspension (justice) ; technique de fouilles ; témoignage ; transaction pénale ; tribunal correctionnel ; victime ; vie privée Mots-clés : convocation (tribunal) vice de procédure légitime défense extradition sursis récusation inculpation Index. décimale : 3973 Droit pénal Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16064 Le tour de la justice pénale en 80 questions [texte imprimé] / Jean-Pierre Borloo, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Pierre Kroll, Illustrateur . - Liège : Luc Pire, 2005 . - 190 p. : Ill.. - (Voix d'Accès) .
ISBN : 978-2-87415-545-1
Organigramme pp. 174-175. - Lexique de justice pénale pp.177-190
Langues : Français (fre)
Sujets : Abus Sexuel ; Acide Désoxyribo-Nucléique (ADN) ; Autopsie ; aveu ; C.S.J. (Conseil Supérieur de la Justice) ; casier judiciaire ; complicité ( justice) ; contravention ; contrôle d'identité ; cour d'assises ; Crime ; délinquance ; Délit ; déontologie professionnelle ; détention préventive ; droit des victimes ; droit pénal ; écoute au téléphone ; empreinte génétique ; Enquête Policière ; grâce (justice) ; Immunité Parlementaire ; impartialité ; Indemnisation ; infraction ; instruction (judiciaire) ; internement ; jugement ; jugement - arrêt - appel - recours - procès ; justice pénale ; langage juridique ; libération conditionnelle ; magistrature - magistrat - juge ; mandat d'arrêt ; médiation pénale ; mineur (âge) ; partie civile ; peine ; Perquisition ; personnel judiciaire - avocat ; Police ; prescription ( tribunal) ; pro deo ; procès ; récidive ; réhabilitation sociale ; révision (procès) ; sanction ; suspension (justice) ; technique de fouilles ; témoignage ; transaction pénale ; tribunal correctionnel ; victime ; vie privée Mots-clés : convocation (tribunal) vice de procédure légitime défense extradition sursis récusation inculpation Index. décimale : 3973 Droit pénal Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16064 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité 3973BOR1215T 87605 Livre ESPACE 1 Disponible
