Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique
Scolanews . n°1Mention de date : février 2004 Paru le : 01/01/2004 |
[n° ou bulletin]
[n° ou bulletin]
Scolanews - n°1 [texte imprimé] . - 2004.
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Cote | Code-barres | Support | Section | Disponibilité | |
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S | 75013 | Revue | ESPACE 1 | Exclu du prêt |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierCumul de pension et délai de prescription : un intéressant arrêt de la Cour de Cassation / Régis Dohogne in Scolanews, n°1 (février 2004)
[article]
Titre : Cumul de pension et délai de prescription : un intéressant arrêt de la Cour de Cassation Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 4/6 Langues : Français (fre) Sujets : Fiscalité ; Pension de Retraite ; Salaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14691
in Scolanews > n°1 (février 2004) . - p. 4/6[article] Cumul de pension et délai de prescription : un intéressant arrêt de la Cour de Cassation [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2004 . - p. 4/6.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°1 (février 2004) . - p. 4/6
Sujets : Fiscalité ; Pension de Retraite ; Salaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14691 Emploi des langues : position de l'autorité de tutelle, enseignant francophone d'une commune à facilités / Laurence Rase in Scolanews, n°1 (février 2004)
[article]
Titre : Emploi des langues : position de l'autorité de tutelle, enseignant francophone d'une commune à facilités Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurence Rase, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 1/2 Langues : Français (fre) Sujets : Belgique ; enseignement ; langue étrangère Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=24124
in Scolanews > n°1 (février 2004) . - p. 1/2[article] Emploi des langues : position de l'autorité de tutelle, enseignant francophone d'une commune à facilités [texte imprimé] / Laurence Rase, Auteur . - 2004 . - p. 1/2.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°1 (février 2004) . - p. 1/2
Sujets : Belgique ; enseignement ; langue étrangère Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=24124 La connaissance approfondie de la langue et le statut de l'enseignement en région bruxelloise / Régis Dohogne in Scolanews, n°1 (février 2004)
[article]
Titre : La connaissance approfondie de la langue et le statut de l'enseignement en région bruxelloise Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 2/4 Langues : Français (fre) Sujets : Bruxelles ; enseignement ; langue française ; langue néerlandaise Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=45056
in Scolanews > n°1 (février 2004) . - p. 2/4[article] La connaissance approfondie de la langue et le statut de l'enseignement en région bruxelloise [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2004 . - p. 2/4.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°1 (février 2004) . - p. 2/4
Sujets : Bruxelles ; enseignement ; langue française ; langue néerlandaise Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=45056 Vers une simplification du régime de prescription des actions en responsabillité à l'égard des pouvoirs publics ? / Luc Cambier in Scolanews, n°1 (février 2004)
[article]
Titre : Vers une simplification du régime de prescription des actions en responsabillité à l'égard des pouvoirs publics ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Luc Cambier, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 6/8 Langues : Français (fre) Sujets : Justice ; législation ; Pouvoir Politique ; Responsabilité Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=96169
in Scolanews > n°1 (février 2004) . - p. 6/8[article] Vers une simplification du régime de prescription des actions en responsabillité à l'égard des pouvoirs publics ? [texte imprimé] / Luc Cambier, Auteur . - 2004 . - p. 6/8.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°1 (février 2004) . - p. 6/8
Sujets : Justice ; législation ; Pouvoir Politique ; Responsabilité Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=96169